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Documents provinciaux |
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Le section documents provinciaux contient les lignes directrices pour la gestion des lieux contaminés, proédures et formulaires téléchargeables pour chacune des provinces atlantiques. Sont utiles aux ingénieurs et aux régulateurs environnementaux.
Mise à date mai 2011
Documents sur le processus RBCA par province
Nouveau-Brunswick
- Documents de référence sur les mesures d’assainissement restreintes,
mai 2011 - Une stratégie complète de rétablissement des sites contaminés au N.-B., décembre 2008.
- Sondage du Programme d’information environnementale basée sur les biens-fonds, juillet 2007.
- N.-B.: Rapport final du groupe de travail pour le développement des sites urbains contaminés, avril 2007.
- N.-B.: Présentaion sur la groupe de travail sur les responsabilités liés aux lieux contaminées, février 2007.
- Nouveau-Brunswick Rapport d’état du lieu Version 2.1, juillet 2006.
- Nouveau-Brunswick RBCA dans les bassins hydrographiques et les champs de captage municipaux, décembre 2004.
- Nouveau-Brunswick Lignes directrices sur la gestion des lieux contaminés, Version 2, décembre 2003.
- Nouveau-Brunswick - Exigences provisoires pour l’échantillonnage et la surveillance pour le MtBE, mars 2003
- Nouveau-Brunswick - Qualifications Générales des Professionnels, janvier 2001
Île-du-Prince-Édouard
(en anglais)
- Île-du-Prince-Édouard - Registre des lieux contaminés disponible en ligne,
le 17 mars, 2009 - Île-du-Prince-Édouard - Contaminated Sites Management Presentation,
janvier 2007 - Île-du-Prince-Édouard - Petroleum Hydrocarbon Remediation Regulations, 2006
- Île-du-Prince-Édouard - Amended Petroleum Storage Tanks Regulations,
juin 2001 - Île-du-Prince-Édouard - Domestic Oil Spill Program, avril 2001
Nouvelle-Écosse
(en anglais)
- Science Forum on Solidification & Stabilization, juillet 2007.
- Nouvelle-Écosse - Environmental Act Amendments, janvier 2007
- Nouvelle-Écosse - Environmental Act Amendments, janvier 2007
- Nouvelle-Écosse - Monitoring Well Decommissioning, janvier 2007
- Nouvelle-Écosse - Implementation of Atlantic RBCA, v.2, juin 2004.
- Nouvelle-Écosse - Registry of Domestic Fuel Oil Spill Professionals, dans un base des donnés garder à date.
- Nouvelle-Écosse - Fee Schedule, mars 2004.
- Nouvelle-Écosse - Use of RBCA in domestic fuel oil spills, janvier 2004.
- Nouvelle-Écosse Domestic Fuel Oil Policy, revisé décembre, 2003
- Nouvelle-Écosse - Contaminated Property Guidelines, 1996
Terre-Neuve et Labrador
(en anglais)
- Terre-Neuve et Labrador - Guidance Document for the Management of Impacted Sites, décembre 2004
- Terre-Neuve et Labrador - List of Licensed Heating Oil System Inspectors, novembre 2002
- Terre-Neuve et Labrador - System Installation Inspection Manual - Heating Oil Storage Tank Systems, avril 2002
- Terre-Neuve et Labrador - Oil Storage Tank Regulation, mars 2002
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Mise à date mai 2011